Normes et standards industriels

Définition

L'ISO et le CEI donne la définition suivante : « Document établi par consensus et approuvé par un organisme reconnu, qui fournit, pour des usages communs et répétés, des règles, des lignes directrices ou des caractéristiques, pour des activités ou leurs résultats garantissant un niveau d'ordre optimal dans un contexte donné. »

La norme est un document de référence sur un sujet donné. Il indique l'état de la science, de la technologie et des savoir-faire au moment de la rédaction.

Pour être considéré comme une norme, le document doit remplir deux conditions :

- Les moyens et méthodes décrits doivent être reproductibles en utilisant et respectant les conditions qui sont indiqués,
- Elle doit avoir reçu la reconnaissance de tous.
C'est un référentiel incontestable commun proposant des solutions techniques et commerciales. Elles sont utilisées pour simplifier les relations contractuelles.

On distingue quatre types de normes :

- Les normes fondamentales : elles donnent les règles en matière de terminologie, sigles, symboles, métrologie (ISO 31 : grandeurs et unités).

- Les normes de spécifications : elles indiquent les caractéristiques, les seuils de performance d'un produits ou d'un service (exemple : EN 2076-2 : Série aérospatiale - Lingots et pièces moulées en alliages d'aluminium et de magnésium - Spécification technique - Partie 2 - Lingots pour refusion.)

- Les normes d'analyse et d'essais : elle indiquent les méthodes et moyens pour la réalisation d'un essai sur un produit (exemple : ISO 6506-1 : Matériaux métalliques - Essai de dureté Brinell - Partie 1 : Méthode d'essai).

- Les normes d'organisation : elles décrivent les fonctions et les relations organisationnelles à l'intérieur d'une entité (exemple : ISO 9001 : Systèmes de management de la qualité – Exigences).

Une norme est le résultat d'un consensus élaboré par un processus dit de normalisation.
Dans le cas général, un fabriquant ou un prestataire de service n'est pas obligé de suivre une norme. Elles peuvent cependant être imposé par un donneur d’ordre pour la réalisation d’un contrat. Dans certains cas, le droit peut imposer l'utilisation d'une norme industrielle (par exemple normes pour les installations électriques, les jouets pour enfants, les appareils à pression…).

Le contenu d'une norme ou standard peut être protégé par des droits de propriété intellectuelle en plus de ceux de l'éditeur de la norme/standard. C’est le cas par exemple des normes européenne CEN ou internationales :*ISO. Pour les normes, dans un tel cas, le propriétaire des droits s'engage à vendre ses droits à tout le monde à un tarif raisonnable et non discriminatoire.

Standard

Un standard est un référentiel publié par une autre entité. En fait on ne parle de standard qu'à partir du moment où le référentiel a une diffusion large, on parle alors de standard de facto (standard de fait), en informatique les formats PDF ou les fichiers Microsoft Word en sont des exemples très connus.
Un standard est ouvert quand le référentiel est diffusé librement. On peut citer les standards ouverts PostScript et PDF publiés par Adobe et les normes publiées par des organismes à but non lucratifs comme le W3C et l'IETF sous forme de recommandations.
Un standard est fermé quand le référentiel n'est pas diffusé. Le format de fichier de Microsoft Word est l'exemple le plus frappant.

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